Statuts de l’Association L’Art est cabré

Rédigés lors de l’assemblée générale extraordinaire du 21/10/2016

Article 1 : Désignation 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : l’Art est cabré

Article 2 : Objet

Cette association a pour but : créations et performances autour de l’Art équestre

Article 3 : Siège social

Fixé au

Haras National
15, rue de la Bergerie
56700 Hennebont

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration

Article 4 : Compostion

L’association se compose de :

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission ou de démission présentées.

Article 6 : Les membres

Les membres actifs sont ceux qui rendent des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Ce sont ceux qui s’investissent pour l’évolution de l’association.

Les membres adhérents sont ceux qui contribuent par le biais de dons à l’évolution de l’association.

Article 7 :

La qualité de membre se perd par :

Article 8 :

Les ressources de l’association comprennent :

Article 9 :

Le conseil d’administration, choisi par les membres, se compose de :

Article 10 : Réunion du conseil d’administration

Il se réunit une fois par an, sur convocation de la secrétaire, ou sur la demande d’au moins deux de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la décision du président est prépondérante.

Tout membre du Comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11 :

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.

Elle se déroule chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par la secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté de ses membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’assemblée.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire 

Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités indiquées par l’Article 10.

Article 13 : Règlement intérieur

Il peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver lors de l’assemblée générale.

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


› La présidente ‹
Mme Prigent Gaëlle
10, rue de la monnaie
56000 Vannes
Née le 06/10/1981
Profession : psychologue

› La secrétaire ‹
Mme Richard Pauline
42, rue Henri Durre
59172 Roeulx
Née le 13/01/1980
Profession : peintre

› Le trésorier ‹
Dessery Philippe
22 route de Marquette
59252 Wasnes-au-Bac
Né le 28/12/1967
Profession : Agriculteur